Les documents du CSER

  • Protocole or not ? Ce sera niet !

    Suite à une décision administrative, le protocole sanitaire jusqu’à présent en vigueur devrait changer à dater du 6 juillet 2020. Ce nouveau protocole « allégé […]

  • Communiqué de presse

    26 mai 2020 Baisse du nombre d’examens du permis de conduire : Engorgement en vue ! L’Union Nationale des Indépendants de la Conduite (UNIC), branche […]

  • Guide sanitaire spécial auto-école

    Cher-e-s collègues, Nous vivons une période exceptionnelle et inédite dans l’histoire moderne. Nous allons devoir affronter des difficultés économiques, des difficultés sociales et des difficultés […]

  • COMMUNIQUE DE PRESSE

    COMMUNIQUE DE PRESSE Jeudi 30 Avril 2020 — 200.000 Français dans l’attente de permis de conduire !   Si nous estimons en moyenne à 15 […]

Vous trouverez ci-dessous, tous les documents de travail du CSER du 13/03/2013. Bonne lecture 😉

Projet d’arrêté relatif au REMC  – Adopté

Annexe REMCAdopté

Projet d’arrêté relatif au livret d’apprentissage

Proposition livret apprentissage – 1B

Proposition livret apprentissage – 2B

Proposition livret apprentissage – 3B

Proposition livret apprentissage – 4B

Projet d’arrêté relatif à l’apprentissage à titre non onéreuxAdopté

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