Guide Groupe Lourd 2013
Guide Groupe Lourd 2013
Mois : janvier 2013
Guide précisant les modalités de passage des épreuves du permis de conduire.
Vous trouverez ci-dessous un guide complet sur: Recevabilité des documents d’examen Admissibilité des candidats Prise en compte et recevabilité des candidats Principes d’évaluation, contenu et […]
Guide pour l’enregistrement des 02 en Préfecture
Le nouveau formulaire de demande de permis de conduire (cerfa 02) (téléchargeable ci-dessous) devra être utilisé à compter du 19 janvier 2013. Si le modèle […]
Retrouvez les derniers arrêtés parus en janvier 2013
Formation 7 heures pour le BE Autorisation d’enseigner à titre onéreux Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l’exploitation […]
Hausse « exceptionnelle » des encaissements Urssaf de 14,3 % en 2011
Paru dans Liaisons Sociales, N° 16273 du 29/01/2013 Dans une étude publiée le 17 janvier, l’Acoss dresse le bilan des encaissements Urssaf en 2011, et […]
Temps partiel Dépassement des limites relatives aux interruptions d’activité – Dommages-intérêts
Paru dans Liaisons Sociales, N° 20/2013 du 29/01/2013 Si le défaut de respect des dispositions de l’article L. 3123-16 du Code du travail, relatif aux interruptions […]
Règlement simplifié des cotisations pour les travailleurs indépendants.
Paru dans Liaisons Sociales Quotidien: N° 16268 du 22/01/2013 Règlement simplifié des cotisations pour les travailleurs indépendants De nouvelles possibilités de calcul et […]
Congés payés. Il faut une autorisation expresse de l’employeur..
Liaisons Sociales Quotidien n°16273 du 29 janvier 2013 Congés payés Il faut une autorisation expresse de l’employeur pour reporter des congés payés non pris Il […]
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Guide loi handicap
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