Le syndicat des écoles de conduite indépendantes

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Mois : janvier 2013

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Guide Groupe Lourd 2013

30 janvier 2013 UNIC 0

Guide Groupe Lourd 2013

Guide précisant les modalités de passage des épreuves du permis de conduire.

30 janvier 2013 UNIC 0

Vous trouverez ci-dessous un guide complet sur:  Recevabilité des documents d’examen Admissibilité des candidats Prise en compte et recevabilité des candidats Principes d’évaluation, contenu et […]

Guide pour l’enregistrement des 02 en Préfecture

30 janvier 2013 UNIC 0

Le nouveau formulaire de demande de permis de conduire (cerfa 02) (téléchargeable ci-dessous) devra être utilisé à compter du 19 janvier 2013. Si le modèle […]

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Retrouvez les derniers arrêtés parus en janvier 2013

30 janvier 2013 UNIC 0

Formation 7 heures pour le BE Autorisation d’enseigner à titre onéreux Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l’exploitation […]

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Hausse « exceptionnelle » des encaissements Urssaf de 14,3 % en 2011

29 janvier 2013 UNIC 0

Paru dans Liaisons Sociales, N° 16273 du 29/01/2013   Dans une étude publiée le 17 janvier, l’Acoss dresse le bilan des encaissements Urssaf en 2011, et […]

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Temps partiel Dépassement des limites relatives aux interruptions d’activité – Dommages-intérêts

29 janvier 2013 UNIC 0

Paru dans Liaisons Sociales, N° 20/2013 du 29/01/2013 Si le défaut de respect des dispositions de l’article L. 3123-16 du Code du travail, relatif aux interruptions […]

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Règlement simplifié des cotisations pour les travailleurs indépendants.

29 janvier 2013 UNIC 0

Paru dans Liaisons Sociales Quotidien: N° 16268 du 22/01/2013   Règlement simplifié des cotisations pour les travailleurs indépendants   De nouvelles possibilités de calcul et […]

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Congés payés. Il faut une autorisation expresse de l’employeur..

29 janvier 2013 UNIC 0

Liaisons Sociales Quotidien n°16273 du 29 janvier 2013 Congés payés Il faut une autorisation expresse de l’employeur pour reporter des congés payés non pris Il […]

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TVS

20 janvier 2013 UNIC 0

TAXE VÉHICULES SOCIÉTÉ

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Guide loi handicap

20 janvier 2013 UNIC 0

guide loi handicap

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